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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41
in Histoire junior > 55 (septembre 2016)Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41.
in Histoire junior > 55 (septembre 2016)
Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire Animalerie : Pourquoi la vente de chiens et de chats est interdite ? / Alexandra Da Rocha in Le Monde des Ados, 531 (03 janvier 2024)
[article]
Titre : Animalerie : Pourquoi la vente de chiens et de chats est interdite ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandra Da Rocha, Auteur Année : 2024 Article : p. 12
in Le Monde des Ados > 531 (03 janvier 2024)Descripteurs : animal / France / législation / protection des animaux Résumé : Depuis le 1er janvier 2024, une loi française interdit de vendre des chats et des chiens en animalerie. La vente des autres animaux reste autorisée mais il est interdit de les placer en vitrine. Nature du document : documentaire [article] Animalerie : Pourquoi la vente de chiens et de chats est interdite ? [texte imprimé] / Alexandra Da Rocha, Auteur . - 2024 . - p. 12.
in Le Monde des Ados > 531 (03 janvier 2024)
Descripteurs : animal / France / législation / protection des animaux Résumé : Depuis le 1er janvier 2024, une loi française interdit de vendre des chats et des chiens en animalerie. La vente des autres animaux reste autorisée mais il est interdit de les placer en vitrine. Nature du document : documentaire Attentat in Citoyen junior, 29 (mars 2013)
[article]
Titre : Attentat Type de document : texte imprimé Année : 2013 Article : p. 17
in Citoyen junior > 29 (mars 2013)Descripteurs : législation / terrorisme Résumé : Dans lesprit de lopinion publique, un attentat est un acte dune extrême violence, causant la mort de nombreux civils (comme les attentats perpétrés dans les métros parisien, en 1995, et londonien, en 2005 ; ou encore en Syrie à lheure actuelle). Mais en réalité cette notion est plus large
Nature du document : documentaire [article] Attentat [texte imprimé] . - 2013 . - p. 17.
in Citoyen junior > 29 (mars 2013)
Descripteurs : législation / terrorisme Résumé : Dans lesprit de lopinion publique, un attentat est un acte dune extrême violence, causant la mort de nombreux civils (comme les attentats perpétrés dans les métros parisien, en 1995, et londonien, en 2005 ; ou encore en Syrie à lheure actuelle). Mais en réalité cette notion est plus large
Nature du document : documentaire Aujourd'hui citoyens / Gérard Dhôtel / Milan (2011)
Titre : Aujourd'hui citoyens Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Dhôtel, Auteur Editeur : Milan, 2011 Collection : C ton monde Description : 46 p. ISBN/ISSN : 978-2-7459-4890-8 Descripteurs : citoyenneté / collectivité territoriale / devoir du citoyen / France / législation Mots-clés : pouvoir exécutif Résumé : Documentaire en 2011 sur la citoyenneté : les pouvoirs aux différentes échelles, de la commune à l'ONU, les lois, les valeurs de la République française, qu'est-ce qu'être citoyen ? Témoignages. Nature du document : documentaire Aujourd'hui citoyens [texte imprimé] / Gérard Dhôtel, Auteur . - Milan, 2011 . - 46 p.. - (C ton monde) .
ISBN : 978-2-7459-4890-8
Descripteurs : citoyenneté / collectivité territoriale / devoir du citoyen / France / législation Mots-clés : pouvoir exécutif Résumé : Documentaire en 2011 sur la citoyenneté : les pouvoirs aux différentes échelles, de la commune à l'ONU, les lois, les valeurs de la République française, qu'est-ce qu'être citoyen ? Témoignages. Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 323.6 DHO Documentaires CDI 003623 Disponible Le conflit des lois / Clothilde Camus in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
[article]
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Année : 2011 Article : p. 20-23
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire [article] Le conflit des lois [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - 2011 . - p. 20-23.
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)
Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire PermalinkUn dimanche en forêt in Citoyen junior, 2 (octobre 2010)
PermalinkDommage / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 4 (décembre 2010)
PermalinkPermalinkLe droit et le téléchargement d'oeuvres protégées in Citoyen junior, 1 (septembre 2010)
PermalinkPermalinkLes États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)
PermalinkL'exception confirme la règle in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
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