Titre : |
Le code civil des Français : 21 mars 1804 |
Type de document : |
document électronique |
Auteurs : |
Rémy Cabrillac |
Editeur : |
France Archives, 2004 |
Format : |
Web |
Langues : |
Français (fre) |
Descripteurs : |
droit civil
|
Résumé : |
Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. |
Niveau : |
Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire |
Nature du document : |
documentaire |
Genre : |
documentaire |
En ligne : |
https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40101 |
Le code civil des Français : 21 mars 1804 [document électronique] / Rémy Cabrillac . - France Archives, 2004 . - ; Web. Langues : Français ( fre)
Descripteurs : |
droit civil
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Résumé : |
Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. |
Niveau : |
Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire |
Nature du document : |
documentaire |
Genre : |
documentaire |
En ligne : |
https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40101 |
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