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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Titre : Le rôle du Sénat. Le vote de la loi Type de document : document électronique Editeur : Sénat Junior, 2015 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : législation / Sénat Résumé : Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du texte aux députés de l'Assemblée nationale qui l'étudient, la "navette" entre les deux assemblées ; la session parlementaire ; la différence entre projet de loi et proposition de loi. Définition d'une commission ; les sept commissions permanentes au Sénat. Niveau : Classe de 5e/Classe de 6e/Collège/Secondaire Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-vote-de-la-loi.html Le rôle du Sénat. Le vote de la loi [document électronique] . - Sénat Junior, 2015 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : législation / Sénat Résumé : Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du texte aux députés de l'Assemblée nationale qui l'étudient, la "navette" entre les deux assemblées ; la session parlementaire ; la différence entre projet de loi et proposition de loi. Définition d'une commission ; les sept commissions permanentes au Sénat. Niveau : Classe de 5e/Classe de 6e/Collège/Secondaire Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-vote-de-la-loi.html Samedi à la piscine / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 13 (octobre 2011)
[article]
Titre : Samedi à la piscine Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Année : 2011 Article : p. 30-32
in Citoyen junior > 13 (octobre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Nicolo et ses copains chahutent à la piscine, attention, les maîtres nageurs veillent... et le droit n'est jamais loin. Mais ça ne les empêche pas de s'amuser ! Plongez avec eux dans le grand bain... Nature du document : documentaire [article] Samedi à la piscine [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - 2011 . - p. 30-32.
in Citoyen junior > 13 (octobre 2011)
Descripteurs : législation Résumé : Nicolo et ses copains chahutent à la piscine, attention, les maîtres nageurs veillent... et le droit n'est jamais loin. Mais ça ne les empêche pas de s'amuser ! Plongez avec eux dans le grand bain... Nature du document : documentaire Stop au harcèlement scolaire in Histoire junior. Hors série, 11 (février 2018)
[article]
Titre : Stop au harcèlement scolaire Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-15
in Histoire junior. Hors série > 11 (février 2018)Descripteurs : législation / violence à l'école Mots-clés : équipe éducative Résumé : Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois. Nature du document : documentaire [article] Stop au harcèlement scolaire [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-15.
in Histoire junior. Hors série > 11 (février 2018)
Descripteurs : législation / violence à l'école Mots-clés : équipe éducative Résumé : Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois. Nature du document : documentaire Tous à vélo ! / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 14 (novembre 2011)
[article]
Titre : Tous à vélo ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Année : 2011 Article : p. 30-32
in Citoyen junior > 14 (novembre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Balade en sous-bois, trempette automnale en rivière, tous en selle pour la petite rando vélo concoctée par Nicolo à l'aide de son petit guide du cycliste avisé ! Nature du document : documentaire [article] Tous à vélo ! [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - 2011 . - p. 30-32.
in Citoyen junior > 14 (novembre 2011)
Descripteurs : législation Résumé : Balade en sous-bois, trempette automnale en rivière, tous en selle pour la petite rando vélo concoctée par Nicolo à l'aide de son petit guide du cycliste avisé ! Nature du document : documentaire
Titre : Le travail des enfants dans le Nord en 1901 Type de document : document électronique Auteurs : Marine Vasseur Editeur : L'Histoire par l'image, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 19e siècle / législation / travail des enfants Résumé : Analyse commentée de deux procès-verbaux de contraventions dressées en 1901 par l'inspecteur départemental Emile Caron, lors de sa visite des verreries d'Escaupont (Nord), concernant le travail des enfants. Conséquences pour les contrevenants à la loi du 2 novembre 1892 et conditions de travail des enfants dans les verreries au 19e siècle. Retour sur le début du cadre législatif du travail des enfants en France à la fin du 19e siècle. Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.histoire-image.org/etudes/travail-enfants-nord-1901 Le travail des enfants dans le Nord en 1901 [document électronique] / Marine Vasseur . - L'Histoire par l'image, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 19e siècle / législation / travail des enfants Résumé : Analyse commentée de deux procès-verbaux de contraventions dressées en 1901 par l'inspecteur départemental Emile Caron, lors de sa visite des verreries d'Escaupont (Nord), concernant le travail des enfants. Conséquences pour les contrevenants à la loi du 2 novembre 1892 et conditions de travail des enfants dans les verreries au 19e siècle. Retour sur le début du cadre législatif du travail des enfants en France à la fin du 19e siècle. Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.histoire-image.org/etudes/travail-enfants-nord-1901 Vacances à la montagne / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 26 (décembre 2012)
PermalinkLa vérité fait la loi in Citoyen junior, 10 (juin 2011)
PermalinkViolence à l'école / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 43 (juin 2014)
PermalinkVisite à l'hôpital / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 42 (mai 2014)
PermalinkVive la colo! / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 22 (juillet 2012)
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